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Les NFT et les licences : un aperçu historique et juridique

Tu es artiste et souhaites t’immerger dans le monde du crypto art et des NFT ? Cet article te donnera un aperçu historique et juridique des droits d’auteur et des licences liĂ©s aux NFT. Les NFT ont rĂ©volutionnĂ© le monde de l’art numĂ©rique et de la propriĂ©tĂ© intellectuelle, soulevant de nombreuses questions sur les droits d’auteur, les licences et la protection des Ɠuvres. Dans cet article, nous explorerons l’Ă©volution des licences, du droit d’auteur classique aux licences alternatives, en passant par les spĂ©cificitĂ©s du droit international et français en matiĂšre de NFT.

Cet article a Ă©tĂ© rĂ©digĂ© par ChatGPT4 en suivant certaines instructions concernant son contenu. Il est volontairement succinct, car l’objectif est de donner un aperçu rapide des licences et des droits d’auteur jusqu’Ă  l’arrivĂ©e des NFT. Si tu souhaites que j’approfondisse certaines parties, n’hĂ©site surtout pas Ă  me le dire dans les commentaires. Je me ferai un plaisir de crĂ©er des articles plus dĂ©taillĂ©s et approfondis sur ces sujets.

pour cet article, je te propose d’Ă©couter … Justice ; )

Histoire du droit d’auteur et des licences

Depuis des siĂšcles, les artistes et les crĂ©ateurs cherchent Ă  protĂ©ger leurs Ɠuvres et Ă  contrĂŽler leur utilisation. Le concept de droit d’auteur est nĂ© de cette volontĂ© et a Ă©voluĂ© au fil du temps pour s’adapter aux nouvelles formes d’expression artistique et aux avancĂ©es technologiques. Les licences, quant Ă  elles, permettent aux dĂ©tenteurs de droits d’auteur de concĂ©der certains droits d’utilisation de leurs Ɠuvres Ă  des tiers.

Avec l’avĂšnement d’Internet et la facilitation du partage de contenu, les licences traditionnelles se sont avĂ©rĂ©es insuffisantes pour rĂ©pondre aux besoins des crĂ©ateurs et des utilisateurs. C’est ainsi que les licences Creative Commons ont vu le jour au dĂ©but des annĂ©es 2000, offrant une alternative plus flexible aux licences classiques. CrĂ©Ă©es par Lawrence Lessig et d’autres juristes, elles permettent aux auteurs de choisir les conditions d’utilisation de leurs Ɠuvres et facilitent le partage de contenu en ligne.

Droit international des NFT

Au niveau international, il n’existe pas encore de rĂ©glementation spĂ©cifique concernant les NFT et les droits d’auteur. Les conventions internationales existantes, telles que la Convention de Berne pour la protection des Ɠuvres littĂ©raires et artistiques, s’appliquent en principe aux Ɠuvres d’art numĂ©riques et aux NFT. Cependant, ces conventions ont Ă©tĂ© Ă©laborĂ©es avant l’Ă©mergence des NFT et ne rĂ©pondent pas nĂ©cessairement aux dĂ©fis spĂ©cifiques qu’ils posent.

Les NFT soulĂšvent des questions complexes concernant la propriĂ©tĂ© intellectuelle, la responsabilitĂ© des plateformes de vente et l’interopĂ©rabilitĂ© des licences. Par exemple, il peut ĂȘtre difficile de dĂ©terminer qui dĂ©tient les droits d’auteur d’une Ɠuvre d’art numĂ©rique vendue sous forme de NFT et quelles sont les conditions d’utilisation autorisĂ©es. De plus, les transactions impliquant des NFT sont souvent rĂ©alisĂ©es sur des plateformes dĂ©centralisĂ©es, ce qui peut compliquer la rĂ©gulation et la rĂ©solution des litiges.

la justice vue par Midjourney

Illustration de la justice par Midjourney via le prompt suivant :

https://s.mj.run/mQyv7K6AeWs https://s.mj.run/Ip8fRP9J60k une photographie d'une statue grecque de la justice, les yeux bandés, tenant d'une main une balance:: et de l'autre un glaive:: . La justice est incarnéé par pepe-the-frog::, dans le style de Annie Leibovitz --q 2 --stylize 1000 --v 5

Droit français des NFT

En France, la protection des droits d’auteur et la rĂ©gulation des NFT relĂšvent de l’Institut National de la PropriĂ©tĂ© Industrielle (INPI) et de la SociĂ©tĂ© des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique (SACEM). Ces organisations ont pour mission de protĂ©ger les droits des auteurs et de veiller au respect des licences et des contrats.

Dans le contexte des NFT, il est important de distinguer les royalties des droits d’auteur. Les royalties sont des paiements versĂ©s aux auteurs en contrepartie de l’utilisation de leurs Ɠuvres, tandis que les droits d’auteur concernent la protection lĂ©gale de ces Ɠuvres et le contrĂŽle de leur utilisation. Les NFT peuvent inclure des mĂ©canismes de royalties automatisĂ©s, permettant aux artistes de percevoir des revenus chaque fois que leur Ɠuvre est revendue sur le marchĂ© secondaire. Cependant, il est crucial de s’assurer que ces mĂ©canismes sont conformes aux lois françaises sur les droits d’auteur.

Mouvements et groupes liés à la résistance électronique et à la critique de la propriété intellectuelle

La Quadrature du Net et le ComitĂ© invisible sont deux groupes français qui critiquent la notion de propriĂ©tĂ© intellectuelle et remettent en question le systĂšme actuel de gestion des droits d’auteur. La Quadrature du Net est une association de dĂ©fense des droits et libertĂ©s des citoyens sur Internet, tandis que le ComitĂ© invisible est un collectif d’auteurs anonymes qui publient des textes politiques et philosophiques.

Les Ă©ditions L’Éclat et le Critical Art Ensemble sont d’autres exemples d’organisations qui explorent des alternatives aux modĂšles traditionnels de propriĂ©tĂ© intellectuelle et de droits d’auteur. Les Ă©ditions L’Éclat sont une maison d’Ă©dition française qui publie des ouvrages sur la philosophie, l’art et la politique, tandis que le Critical Art Ensemble est un collectif d’artistes internationaux qui mĂšnent des actions et des performances autour des questions de technologie, de pouvoir et de rĂ©sistance.

Conclusion

Les NFT reprĂ©sentent une avancĂ©e majeure dans le monde de l’art numĂ©rique et offrent de nouvelles opportunitĂ©s pour les artistes et les collectionneurs. Cependant, ils soulĂšvent Ă©galement des dĂ©fis juridiques complexes en matiĂšre de droits d’auteur et de licences. Les rĂ©gulateurs internationaux et nationaux doivent travailler ensemble pour Ă©laborer des cadres juridiques adaptĂ©s Ă  cette technologie Ă©mergente, tout en tenant compte des prĂ©occupations des diffĂ©rents acteurs impliquĂ©s.

En parallĂšle, les mouvements de rĂ©sistance Ă©lectronique et les groupes critiques de la propriĂ©tĂ© intellectuelle continuent d’explorer des alternatives aux modĂšles traditionnels de gestion des droits d’auteur. Alors que les NFT et l’art numĂ©rique continuent de se dĂ©velopper, il est essentiel de maintenir un dialogue ouvert et constructif entre les artistes, les lĂ©gislateurs et les organisations militantes pour construire un avenir Ă©quilibrĂ© et durable pour la crĂ©ation et l’Ă©change d’Ɠuvres d’art numĂ©riques.

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Par François

J'ai créé le blog L'Artiste Crypto dans le but d'aider les artistes amateurs comme moi à se professionnaliser. Je souhaite apporter de l'inspiration en documentant la poursuite d'un objectif : devenir crypto artiste et réussir sur le Web3. A travers des articles, des vidéos et des interviews j'espÚre y parvenir et te faciliter la tùche.

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